Conditions d’utilisation

Conditions de service — Atelier SETO

1. Objet
Les présentes conditions d'utilisation régissent l'accès et l'usage du site atelier-seto.com, édité par Atelier SETO, micro-entreprise exploitée par GUILLEN (SIRET : 843 081 266 00028), dont le siège est situé au 1 H Route Neuve du Col de la Luère, 69290. En naviguant sur ce site, vous acceptez les présentes conditions sans réserve.

2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les frais liés à cet accès (matériel, connexion, etc.) sont à la charge exclusive de l'utilisateur. Atelier SETO met tout en œuvre pour assurer un accès continu au site, mais ne peut garantir une disponibilité permanente et se réserve le droit d'interrompre l'accès pour maintenance ou tout autre motif, sans préavis.

3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site — textes, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques et charte visuelle — est la propriété exclusive d'Atelier SETO, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation de tout ou partie de ces contenus, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

4. Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément à sa destination et à la réglementation en vigueur. Sont notamment interdits : toute tentative d'accès non autorisé au site ou à ses systèmes, toute utilisation portant atteinte aux droits d'Atelier SETO ou de tiers, et toute utilisation à des fins frauduleuses ou détournées de sa finalité commerciale.

5. Compte client
La création d'un compte client peut être nécessaire pour passer commande. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute activité effectuée depuis son compte.

6. Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Atelier SETO n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.

7. Limitation de responsabilité
Atelier SETO ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, d'une interruption de service, d'une erreur ou d'une omission dans les contenus, dans la mesure permise par la loi.

8. Modification des conditions
Atelier SETO se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de consultation du site.

9. Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

10. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions : contact@atelier-seto.com